Beijing: les pollueurs pourraient payer des amendes plus lourdes

15.10.2013 à 16h38

Note de la Redaction : Dans son plan de lutte contre la pollution atmosphérique dévoilé en septembre, la ville de Beijing a déclaré qu'elle avait pour ambition de réduire la pollution de l'air d'un quart d'ici la fin de 2017, sur la base des niveaux de 2012. Le Gouvernement prévoit d'injecter de 200 à 300 milliards de Yuans pour soutenir différentes mesures destinées à atteindre ses objectifs, comme des sanctions plus lourdes en cas de violation, une taxe d'embouteillage, la promotion des énergies propres, l'amélioration des transports publics et la lutte contre les entreprises qui polluent l'air.

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Vers des sanctions supérieures à 1 million de Yuans pour les contrevenants

La ville de Beijing réfléchit à l'opportunité de supprimer ou non les limites supérieures des sanctions pour violation de la réglementation de la pollution atmosphérique l'année prochaine.

Le Gouvernement de Beijing a publié son second projet de règlement le 25 septembre, abrogeant la limite d'1 million de Yuans (163 396 Dollars US) et ajoutant cinq catégories de comportements illégaux sur la liste de ceux pour lesquels les amendes seront doublées.

Si le projet est approuvé, cela voudra dire que certains actes, comme faire des grillades à l'extérieur et émettre plus de gaz d'échappement qu'il n'est permis, pourront entraîner des amendes plus lourdes que celles actuellement en vigueur, tandis que les violations graves des règlements pourraient amener à dépasser la limite actuelle d'1 million de Yuans.

Le nouveau règlement devrait entrer en vigueur au début de 2014.

De nombreux pollueurs ont constaté que respecter les règlements sur la pollution est plus coûteux que de payer des amendes, et ce nouveau règlement est une tentative pour remédier à cette situation, a dit Wang Delin, Vice-président du Comité des affaires législatives de l'Assemblée du Peuple de Beijing.

Chai Fahe, Vice-président de l'Académie Chinoise de Recherche en Sciences de l'Environnement, a déclaré que toute augmentation des sanctions devrait être plus sévères à l'encontre des entreprises et plus tolérante envers les individuels.

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