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Français>>EconomieMise à jour 06.01.2011 08h34
Adidas recevra une indemnité d'EXXEL pour violation de sa marque Y-3

EXXEL, une entreprise taïwanaise basée au Guandong, a été poursuivie par Adidas, qui siège en Bavière, pour violation de sa marque Y-3. Le tribunal de la ville Dongwan s'est prononcé pour la partie plaignante, et a condamné EXXEL à verser une indemnité de 200 000 yuans.

Selon le constat du tribunal, Adidas a procédé à l'immatriculation internationale de la marque Y-3 le 16 décembre 2002 à Madrid pour des produits en cuir tels que des sacs et des chaussures, valable aussi pour la Chine du 16 décembre 2002 au 16 décembre 2012. La série Y-3 a créé les magasins dans la partie continentale de Chine, à Taïwan et à Hong Kong. La marque a gagné dès lors une certaine célébrité et réputation.

Le 21 août 2006, la société taïwanaise EXXEL a reçu l'approbation de l'Office général des marques commerciales pour l'immatriculation de la marque Y 3, valable jusqu'au 20 août 2016. La société Jingu de Dongwan a été désignée par EXXEL comme son sous-traitant et agent commercial dans la partie continentale de Chine.

Selon le plaignant, il existe une différence peu distincte entre Y 3 et Y-3 pour les consommateurs ordinaires. Il s'agit d'une violation de sa marque puisque dans ce cas, EXXEL a présenté une certaine intention maligne destinée à confondre les deux marques.

Le tribunal intermédiaire de Dongwan a penché en faveur d'Adidas et a jugé ces deux marques similaires, d'autant que les principaux éléments de formation sont les mêmes. Pour le tribunal, l'homophonie et le style similaire de ces deux marques laissent imaginer un certain lien entre les deux entreprises. Le tribunal a donc condamné EXXEL et son agent Jingu à une amende de 200 000 yuans pour indemniser Adidas et les a sommés de cesser toute violation de la marque de ce dernier.

Source: China.org.cn

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