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Chine : le programme expérimental d'impôt foncier devrait être étendu

( Xinhua )

21.10.2013 à 08h24

La Chine devrait étendre le programme expérimental d'impôt foncier alors que les prix de l'immobilier ont récemment augmenté dans de nombreuses villes, a rapporté dimanche le journal Securities Daily basé à Beijing.

"Les attentes quant au renforcement du contrôle du marché immobilier s'accroissent et un mécanisme à long terme sera progressivement mis en place", indique le rapport, qui considère l'extension du programme expérimental d'impôt foncier comme l'une des mesures les plus susceptibles d'être adoptées par le gouvernement.

"L'extension du programme expérimental d'impôt foncier est une tendance inexorable. Le programme sera non seulement étendu à davantage de villes, mais il sera également différent des programmes expérimentaux actuellement mis en oeuvre à Shanghai et à Chongqing", a indiqué Hu Jinghui, vice-président du site bacic5i5j.com, une agence immobilière chinoise.

M. Hua a par ailleurs prévu que l'extension du programme expérimental concernerait également les logements anciens, déclarant que "les propriétaires de plusieurs logements anciens seront très probablement assujettis à l'impôt foncier".

Il a noté que les programmes expérimentaux mis en oeuvre à Shanghai et à Chongqing ne visaient actuellement que les logements neufs et étaient basés sur la surface habitable par habitant. Seuls les appartements dont la surface au sol est importante sont sujets à un impôt foncier de 0,6%. M.Hu a expliqué que ce taux d'imposition était trop faible pour décourager la spéculation.

Selon des experts, aucun progrès évident n'a été réalisé depuis que les programmes expérimentaux ont été mis en oeuvre dans ces deux villes en 2011. Jia Kang, directeur de l'Institut des études sur la science fiscale dépendant du ministre des Finances, a indiqué que certains promoteurs immobiliers et fonctionnaires qui possèdent plusieurs logements constitueraient un obstacle à l'extension de l'impôt foncier.

Le Bureau d'Etat des statistiques (BES) devrait publier le 22 octobre les données concernant les prix de l'immobilier du mois de septembre. Le porte-parole du BES, Sheng Laiyun, a souligné vendredi que le marché immobilier de la Chine était devenu plus complexe, car les principales villes ont vu les prix des logements s'envoler à nouveau.

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