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Français>>Sci-EduMise à jour 22.05.2012 08h21
Huawei accusé par une société américaine de technologie

Quarante-cinq fabricants d'électronique du monde entier pourraient être confrontés à une tempête de procès anti-contrefaçon en provenance des États-Unis. La société chinoise Huawei Technologies Co Ltd et certaines des plus grandes entreprises asiatiques du monde, comme Olympus, Panasonic, Toshiba, Sanyo, JVC et Samsung sont aussi sur la liste, a rapporté China Business News lundi.

Selon le rapport, la Commission Américaine du Commerce International (International Trade Commission, ITC) a annoncé que 45 entreprises feront face à une « enquête dite de l'article 337 » afin de déterminer s'il y a eu des violations de brevets dans le processus de production de dispositifs électroniques à connecteurs USB rétractables.

Huawei n'a fait aucun commentaire à ce sujet, indique le rapport, mais on croit que le modem sans fil de Huawei, l'un de ses produits de terminal, est impliqué dans l'affaire. En 2011, les produits de terminal Huawei ont été livrés pour un total de 150 millions d'unités représentant une valeur de 44,62 milliards de Yuans (7,07 milliards de Dollars US) dans leurs revenus de vente.

Les statistiques du Département du Commerce américain montrent que durant la dernière décennie, le nombre des « enquêtes de l'article 337 » déclarées recevables par la Commission Américaine du Commerce International a été en augmentation rapide. En 2010, le nombre de cas a grimpé à 56, soit deux fois plus qu'en 2009. Le nombre de cas impliquant des entreprises chinoises a également montré une tendance à la hausse et atteint son plus haut niveau, 19, en 2010.

L'expression « enquêtes de l'article 337 » désigne les États-Unis conformément à l'article 337 de la Loi douanière de 1930. Il s'agit d'une enquête sur les entreprises étrangères soupçonnées de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle des entreprises américaines, et peut aboutir à une mesure d'exclusion, d'injonction et à d'autres mesures visant à restreindre l'importation sur le marché américain des produits en infraction.

En comparaison avec les barrières commerciales classiques telles que les mesures anti-dumping, « l'enquête de l'article 337 » est encore plus sévère. Si des produits suspects sont condamnés à une « mesure d'exclusion », les produits similaires ne seront jamais en mesure de pénétrer le marché américain.

Selon l'article du China Business News, l'enquête fait suite à une demande d'une société du nom de IP Anu, LLC, située au Texas, qui s'est plaint devant la Commission Américaine du Commerce International le 18 avril du cette année. La société américaine a accusé des produits de violation de brevets dans les importations et le marché intérieur des ventes.

Source: le Quotidien du Peuple en ligne

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