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Français>>Sci-EduMise à jour 04.07.2012 08h24
La marque Snow Léopard d'Apple traînée en justice par Jiangsu Xuebao

La cour de la nouvelle circonscription Pudong de Shanghaï a récemment été saisie par Jiangsu Xuebao Household Chemical Co. (ou Jiangsu Xuebao), une entreprises chinoise du Jiangsu, d'une question de violation de la marque Xuebao à l'encontre de la société commerciale Apple (Shanghaï). La cour ouvrira un examen le 10 juillet.

Jiangsu Xuebao a demandé au défendeur de mettre fin à la violation de sa marque, de présenter ses excuses en public et de dédommager les pertes causées pour un montant de 500 000 yuans.

Selon des sources compétentes, Tong Yu, président du conseil d'administration de Jiangsu Xuebao, a procédé à l'enregistrement des 42 marques Xuebao pour des produits classés sous diverses catégories de la classification administrative, dont des produits électroniques tels que des logiciels, des produits digitaux (''Xuebao électroménager'', ''Xuebao digital'', ''Xuebao logiciel'', etc), et a investi dans la publicité des ces marques.

Selon Jiangsu Xuebao, Apple a sollicité l'enregistrement de Snow Léopard en octobre 2008 pour ses produits classés sous la neuvième catégorie, mais la demande a été rejetée par l'Administration générale de l'industrie et du commerce de Chine, probablement parce qu'une marque similaire avait été enregistrée par Jiangsu Xuebao. Mais, Apple (Shanghaï) a continué à commercialiser, en Chine, un système d'opération baptisé ''Xuebao'', un mot chinois traduit de l'anglais "Snow Léopard". Jiangsu Xuebao considère ce procédé comme une violation de sa marque.

En fait, Snow Léopard est le nom d'un système d'opération mis en vente par Apple depuis le mois d'août 2009.

''Ce sera difficile de reconnaître la violation de la marque Xuebao par Apple, puisque la marque d'Apple est libellée en anglais, tandis que la marque Xuebao est libellée en chinois et en Pinyin,'' a indiqué Zhao Zhanling, chercheur au centre de la propriété intellectuelle de l'Université de politique et des lois de Chine, qui trouve que la violation demeure plutôt dans les événements promotionnels et les publicités commerciales autour de la marque Xuebao pour le compte du système d'opération d'Apple.

L'enregistrement des produits sous la 9e catégorie de Jiangsu Xuebao se composerait de noms en chinois et en Pinyin, tandis que le site internet officiel de la société américaine Apple a seulement utilisé ''Snow Léopard'' pour désigner son système d'opération.

Selon Liu Yongpei, du cabinet Yingke (Shanghaï) des avocats de Pékin, les firmes internationales affrontent souvent des problèmes liés à la propriété intellectuelle en Chine, et elles ont intérêt à renforcer la gestion internationale des marques pour éviter l'aggravation des dommages.

Source: China.org.cn

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