Recevoir les       newsletters       gratuites
Accueil Notre Site Edition de Week-end Archives Chinois Anglais Japonais Espagnol Russe Arabe
CHINE
ECONOMIE
INTERNATIONAL
SCI-EDU
CULTURE
SPORTS
VIE SOCIALE
TOURISME
HORIZON
PHOTOS
DOCUMENTS
Dossiers
-Culture chinoise     <nouveau>
-Patrimoine

-La Chine en chiffres
-Guide de Beijing

-Tibet

-Régions

-Institutions

-Opéra de Pékin

-Les fêtes chinoises

-Ethnies

-Aperçu

VOIX DE LECTEURS
LIENS

Agence de presse Xinhua (Chine nouvelle)


Radio Chine Internationale


Centre d'Information


Beijing Information


Ambassade de France en Chine

Français>>Sports
Mise à jour 02.04.2008 08h45
Protéger les JO de Beijing : application des « Réglementations sur la protection des insignes olympiques »

Le 13 juillet 2001, Beijing ets devenue la ville-hôte des Jeux de la XXIXe Olympiade. Le premier avril de l'année suivante, les « Réglementations sur la protection des insignes olympiques » promulguées par le Conseil des Affaires d'Etat (gouvernement central chinois) sont entrées en vigueur.

Protéger les insignes olympiques constitue non seulement un engagement solennel du gouvernement chinois lors de la candidature de Beijing, mais aussi une mesure importante pour la protection les droits de propriété intellectuelle en Chine et la transformation de cette dernière en un pays innovant.

A cet effet, la Chine a activement entrepris un travail lié à la législation, à l'application des lois et à la communication des mesures législatives, créant de la sorte une bonne ambiance pour respecter les droits de propriété intellectuelle olympique et fournissant une puissante garante législative pour la réussite des JO de 2008.

Le premier novembre 2001, les « Stipulations municipales sur la protection des droits de propriété intellectuelle olympique de Beijing » sont entrées en vigueur. Cinq mois après, l'application des « Réglementations sur la protection des insignes olympiques » a, elle aussi, débuté. Ces deux législations contribuent à protéger les droits de propriété intellectuelle olympique, à sauvegarder les droits et intérêts légitimes du Comité international olympique (CIO), du Comité organisateur des JO de Beijing (BOCOG) et du Comité national olympique chinois, à défendre la dignité du mouvement olympique, et à lui fournir un fondement législatif.

Par la suite, L'Administration générale de gestion de l'industrie et du commerce de Chine, l'Administration générale des douanes de Chine et autres départements concernés ont rendu publique une série de documents législatifs, stipulations qui ont clairement défini la protection et l'utilisation standardisée des insignes olympiques. C'est ainsi qu'un système strict de protection des droits de propriété intellectuelle olympique a été mis sur pied, ce qui doit permettre de garantir intégralement les droits et intérêts légitimes des détenteurs des insignes olympiques.

Source: BOCOG



Adresse email du destinataire


 Le président kazakh participera au relais à Almaty

 JO-2008: Des inspecteurs du CIO se rendent à Beijing pour la dernière phase des préparatifs

 Arrivée de la flamme olympique à Almaty

 La Flamme olympique s'envole pour Almaty

 La fabrication des disques de jade pour les médailles olympiques de Beijing (5)

 La fabrication des disques de jade pour les médailles olympiques de Beijing (4)
Copyright © 2000-2005 Tous droits réservés.