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Français>>Vie SocialeMise à jour 03.05.2012 16h25
Le divorce: une vraie plaie pour les étrangers

De plus en plus d'étrangers viennent à Beijing pour travailler, plusieurs d'entre eux se marient, puis finissent par divorcer.

Et cela se traduit par de longs retards dans les salles d'audience.

Le tribunal Aoyuncun, qui a traité la plupart des conflits juridiques impliquant des étrangers dans la capitale depuis Avril 2009, a régulièrement traqué les maris et les épouses vivant à l'étranger.

Ajoutez à cela les retards constants des documents juridiques qui sont envoyés dans un sens et dans l'autre à travers les frontières.

Liu Li, l'un des juges de la cour, se souvient d'un cas particulier qui a pris plus de deux ans.

«Le défendeur était un citoyen des États-Unis qui n'avait pas de résidence en Chine, nous avons donc envoyé les documents juridiques à son domicile aux Etats-Unis," a-t-elle expliqué.

Les documents ont été transmis au défendeur, mais il a déposé un désaccord sur la compétence et par conséquent, ils ont été renvoyés à Beijing.

"Nous avons annulé sa contestation et trouvé n'y avait aucun problème de compétence. Nous avons donc du plaider à nouveau l'affaire aux États-Unis," a expliqué Liu. "Ce service nous fait perdre trop de temps et est devenu notre plus gros problème."

La cour d'Aoyuncun, affiliée à la cour populaire du district de Chaoyang, a jugé 385 affaires impliquant des étrangers.

Jusqu'à présent, la cour a traité 87 procédures de divorce, notamment des problèmes liés à des affaires civiles, suivis par les achats de logements et les conflits de prêt.

La plupart des étrangers impliqués dans des procès dans le district viennent surtout de la Corée du Sud, mais aussi des Etats-Unis et du Japon, a constaté Liu.

"En tant que juge, le plus grand défi est la signification des documents juridiques," a confié Liu, ajoutant qu'elle ne peut pas estimer le temps à passer si le défendeur réside dans un autre pays.

Pour une affaire civile chinoise courante, les actes d'accusation doivent être signifiés aux défendeurs dans les cinq jours, mais "combien de temps cela prendra pour que le document soit présenté aux défendants étrangers et encore si les juges peuvent trouver leurs adresses à l'étranger, et cela dépend aussi de l'efficacité du travail des ambassades," confie-t-elle.

Les documents doivent être signifiés en conformité avec les conventions internationales ou par les ambassades, explique Liu, si les deux pays n'ont pas de clauses et que l'adresse à l'étranger est vague, cela pourrait s'avérer très long.

"Actuellement, la Chine n'a pas d'accord de service avec les Etats-Unis, ce qui explique pourquoi ce cas particulier mentionné par le juge a pris plus de deux ans", a déclaré Yang Lin, un avocat de Beijing principalement spécialisé dans les affaires internationales pour le cabinet d'avocats Yingke.

Les services seraient plus rapides et plus efficaces si la Chine avait plus d'accords sur des questions juridiques avec d'autres pays, at-elle constaté.

Ouyang Hua, un autre juge à la cour, a reconnu qu'une plus grande compréhension des cultures étrangères et des clients est nécessaire pour entendre les causes étrangères, «parce que notre procès n'est pas seulement important pour les deux parties, mais représente aussi l'image des juges chinois".

En juin, deux Japonais sont venus à la cour, se disputant au sujet d'une maison à Beijing après leur divorce.

Le demanderesse espérait obtenir 60% de la propriété, tandis que l'homme se verrait alloué le reste, selon l'acte d'accusation.

Ouyang, d'après l'acte d'accusation de l'accusé est passé par la voie diplomatique pour essayer d'en apprendre davantage sur les conflits du couple lors de la préparation de cette affaire.

Il a découvert de l'homme avait une maîtresse au Japon et avait même un bébé.

«J'étais tellement surpris à ce moment-là,que j'en ai parlé avec mes collègues pour réfléchir sur la manière de dire à la femme la vérité", ajoutant que le respect des deux parties et la compréhension de leurs cultures sont la condition sine qua non pour entendre une cause.

"La femme n'avait aucune idée de la vie son ex-mari avant leur mariage, l'objectif premier était de l'informer d'une manière douce et de la calmer", selon le juge.

«Elle était dans une rage folle et espérait obtenir justice. Nous ne pouvions pas rester indifférents quant à la situation de cette pauvre femme, mais nous devions également annoncer un jugement équitable, sans aucune émotion personnelle."

Enfin, le juge a accordé 90% de la propriété à la femme, compte tenu des fautes de l'époux au cours du mariage.

"Le jugement à un cœur dur, mais nous devons aussi nous préoccupés de la partie la plus faible ", ajoutant qu'il avait aidé et pris soin de la femme pendant dans son temps libre et l'a encouragé à avoir confiance dans le mariage.

Quand l'affaire s'est terminée en décembre, la femme a adressé au tribunal une bannière de soie pleine de reconnaissance.

"C'était le plus grand soutien et encouragement pour mon travail de juge, j'ai été satisfait à cette époque", a-t-il ajouté.

Pour éclaircir la complexité des procédures juridiques, réduire les détours inutiles et transmettre leurs expériences, les deux juges produiront une brochure sur la façon de traiter les affaires liées aux étrangers pour guider les autres juges à travers la capitale.

De plus, les juges veulent utiliser Internet dans les tribunaux, dans le but de fournir un environnement d'audience pratique pour les parties concernées et les avocats et aussi mettre en place une base de données pour les juristes, ont-ils ajouté.

Liu Li- un juge du tribunal de Aoyuncun dans le district de Chaoyang à Beijing, pendant le procès dans la chambre de traduction simultanée.


Source: le Quotidien du Peuple en ligne

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