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La Chine étend la taxe sur la protection de l'environnement à davantage de composés organiques volatils
L'organe législatif suprême de la Chine a adopté mardi un amendement à la loi sur la taxe de protection environnementale, élargissant le champ d'application des composés organiques volatils (COV) soumis à la taxe sur la protection de l'environnement afin de renforcer la lutte contre la pollution atmosphérique.
Cet amendement, qui entre en vigueur immédiatement après son annonce, a été adopté lors de la 18e session du Comité permanent de la 14e Assemblée populaire nationale.
La loi révisée introduit une nouvelle disposition stipulant que le Conseil des Affaires d'Etat doit mener des projets pilotes visant à prélever une taxe de protection environnementale sur les entités qui rejettent directement des COV non répertoriés dans l'annexe des polluants taxables de la loi.
Les COV sont une source importante de particules fines (PM2,5) et de formation d'ozone, contribuant à des problèmes environnementaux atmosphériques, tels que le smog et le smog photochimique. A l'heure actuelle, plus de 300 types de COV peuvent être détectés.
Lorsque la loi a été promulguée en 2016, elle ne couvrait que 18 types de COV, dont le benzène et le formaldéhyde.
L'ajout de nouveaux types de COV à la liste des substances soumises à la taxe de protection environnementale devrait renforcer les efforts de protection de l'environnement et améliorer encore la qualité de l'air.
