Texte intégral : Rapport d'activité du gouvernement

Voici le texte intégral du Rapport d'activité du gouvernement, présenté par le Premier ministre Li Keqiang, le 5 mars 2016 à la quatrième session annuelle de la 12e Assemblée populaire nationale (APN, parlement chinois), et adopté le 16 mars 2016 :

Camarades députés,

Au nom du Conseil des affaires d'État, j'ai l'honneur de soumettre à l'examen de la présente session de l'Assemblée le rapport sur le bilan de l'action gouvernementale; j'invite par la même occasion les membres du Comité national de la Conférence consultative politique du peuple chinois, qui assistent aux travaux de la présente session, à nous faire part de leurs remarques sur ce rapport.

I. BILAN DU TRAVAIL ACCOMPLI EN 2015

Durant l'année écoulée, le développement de notre pays a dû faire face à de multiples défis et difficultés. Sous la ferme direction du Comité central du Parti avec le camarade Xi Jinping comme secrétaire général, notre peuple multiethnique, faisant preuve d'une confiance et d'un courage inébranlables, a relevé les défis redoutables auxquels il était confronté et poursuivi sa marche avec un zèle redoublé, réussissant non seulement à stabiliser et à faire progresser le développement socioéconomique, mais aussi à produire des résultats prometteurs. Les objectifs principaux de l'année ont été atteints; la réforme et l'ouverture, ainsi que la modernisation socialiste, ont enregistré de nouvelles réalisations importantes.

-L'activité de notre économie s'est maintenue dans des limites raisonnables. Notre PIB ayant atteint le chiffre de 67.700 milliards de yuans, soit une augmentation de 6,9%, notre pays se place désormais dans le peloton de tête des principales entités économiques mondiales. La production céréalière a augmenté pour la douzième année consécutive. La hausse des prix à la consommation est demeurée limitée. Il convient de souligner que la situation du marché de l'emploi a été globalement stable et que pas moins de 13,12 millions de nouveaux postes ont été créés dans les agglomérations urbaines, un chiffre plus élevé que l'objectif prévu, ce qui représente une des prouesses de notre économie cette année.

-Le réajustement structurel a progressé. Pour la première fois la part des services a dépassé la moitié du PIB, atteignant le chiffre de 50,5%. La contribution de la consommation à la croissance économique s'est élevée à 66,4%. L'industrie des hautes technologies et l'industrie équipementière ont enregistré une croissance plus forte que celle des autres industries. La consommation d'énergie par unité de PIB a baissé de 5,6%.

-Les nouveaux moteurs de développement se sont développés. Grâce à la poursuite de la stratégie de développement par l'innovation, l'Internet a accéléré sa pénétration dans tous les secteurs, et les nouvelles industries ont connu un développement rapide. À la faveur de la démocratisation de la création d'entreprise et de l'innovation, le nombre des entreprises nouvellement inscrites au registre de l'Administration industrielle et commerciale a augmenté de 21,6%, ce qui représente en moyenne 12.000 nouvelles entreprises par jour. En contribuant puissamment à stabiliser l'emploi et à accélérer la montée en gamme de nos industries, ces nouveaux moteurs de développement ont engagé notre économie et notre société dans une mutation profonde.

-Le niveau de vie de la population s'est encore amélioré. Le revenu moyen disponible des habitants de tout le pays a augmenté de 7,4%, soit un taux d'accroissement supérieur à celui de l'économie. À la fin de l'année dernière, le solde de l'épargne bancaire des Chinois a augmenté de plus de 4000 milliards de yuans, soit 8,5% de plus qu'en 2014. 64,34 millions de paysans ont eu accès à l'eau potable; et la lutte contre la pauvreté s'est intensifiée: le nombre des pauvres dans les campagnes a diminué de 14,42 millions.

Dans le domaine scientifique et technique, un lot d'innovations ont atteint le niveau avancé international: les techniques nucléaires de troisième génération ont fait de grands progrès, et le long-courrier C919 a été assemblé et livré. Le prix Nobel de physiologie ou médecine a été attribué à Mme Tu Youyou. Notre peuple multiethnique est très fier de ces réalisations accomplies dans le développement du pays!

Les succès enregistrés l'année dernière n'ont pas été faciles à obtenir. En effet, la situation internationale est devenue beaucoup plus compliquée et difficile. 2015 a vu notre économie frappée par plusieurs changements: la vitesse de la croissance de l'économie mondiale est tombée à son niveau le plus bas depuis six ans; quant à celle du commerce international, elle a été encore plus décevante; les prix des produits primaires essentiels ont connu une chute vertigineuse; les marchés financiers internationaux ont connu une agitation alarmante. En outre, la situation intérieure a été marquée par l'émergence de certaines contradictions profondes et par une aggravation de la tendance à la baisse de l'activité économique. Faisant face en même temps à la variabilité du taux de croissance, aux difficultés inhérentes à la restructuration et à la nécessité d'ajuster les politiques de relance, le travail économique s'est heurté à une succession de dilemmes épineux. Il a fallu tenir compte à la fois du court et du long terme, tirer le meilleur parti de nos avantages, et trouver des solutions efficaces. De plus, il faut insister sur le fait que le volume global de notre économie a franchi la barre des 60000 milliards de yuans. À l'heure actuelle, chaque point de pourcentage supplémentaire du PIB correspond à 1,5 point il y a cinq ans, ou 2,5 points il y a une décennie: plus le PIB s'accroît, plus la croissance devient ardue. Face à des difficultés multiples et sous une pression énorme, notre peuple multiethnique a travaillé d'arrache-pied et avancé pas à pas. Cela prouve une fois de plus qu'aucun obstacle ne saurait entraver la marche en avant du peuple chinois.

Durant l'année écoulée, nos efforts ont porté surtout sur les points suivants:

Premièrement, nous avons maintenu une croissance régulière, réajusté les structures, prévu les risques, et renouvelé la manière d'utiliser le macrocontrôle. Pour faire face aux pressions à la baisse toujours plus fortes, nous avons exercé une régulation ciblée sur la base du maintien de l'activité économique dans des marges raisonnables et en fonction de la conjoncture. Dans notre politique budgétaire de relance, nous avons mis l'accent sur l'intensité et l'efficacité, combinées avec l'application élargie de la réduction structurelle des impôts, la baisse générale des droits et frais, et l'utilisation de toutes les encaisses disponibles. Nous avons autorisé les gouvernements locaux à émettre des obligations à la place de leurs dettes existantes, d'un montant de 3.200 milliards de yuans, ce qui leur a permis de diminuer de 200 milliards de yuans la charge des intérêts qu'ils avaient à payer, et de reporter le paiement de leurs dettes échues. En combinant convenablement rigueur et souplesse dans l'application de notre politique monétaire prudente, nous avons renouvelé ses instruments et procédé plusieurs fois à la baisse du taux d'intérêt et du ratio de réserve obligatoire, tout en ajustant le rapport entre les dépôts et les prêts, de manière à renforcer le soutien à l'économie réelle. Afin d'accroître l'efficacité des investissements, nous avons mis sur pied des fonds spéciaux destinés aux maillons faibles, notamment aux ouvrages hydrauliques, à la rénovation des quartiers urbains vétustes et des maisons rurales délabrées, ainsi qu'aux réseaux ferroviaire et routier dans le Centre et l'Ouest du pays. Par ailleurs, nous avons exécuté des projets de relance de la consommation dans les domaines prioritaires. Les dépenses de la population pour le tourisme, les achats en ligne et l'information se sont accrues rapidement. Il convient aussi de signaler que l'année dernière, grâce à l'application de mesures énergiques, nous avons réussi à maîtriser plusieurs sortes de risques financiers, dont les fluctuations anormales du marché boursier et du marché des changes, de sorte que les seuils critiques des risques financiers systémiques et régionaux n'ont pas été dépassés, sauvegardant ainsi la sécurité économique et financière de l'État.

Deuxièmement, nous avons continué à approfondir la réforme et l' ouverture pour insuffler un plus grand dynamisme au marché. Au lieu de recourir à des mesures de "surstimulation" et d' "irrigation par l' inondation", nous avons poursuivi avec détermination la réforme structurelle, ainsi que celle axée sur la décentralisation et la simplification administratives, la coordination de la supervision et du laisser-faire et l' amélioration des services. Nous avons supprimé ou délégué 311 catégories d' approbation administrative et abandonné 123 certifications professionnelles. Nous avons aussi définitivement supprimé les catégories d' approbation non administrative et aboli 85% des approbations préliminaires pour l' immatriculation auprès de l' Administration industrielle et commerciale. La fusion des "trois certificats" [certificat d' exploitation, certificat de code organisationnel et certificat d' enregistrement fiscal] ainsi que la formule du permis à code unique ont été appliquées dans l' ensemble du pays. Nous avons, en outre, renforcé les contrôles pendant et après, et optimisé la procédure des services publics, fournissant ainsi davantage de facilités à la population et aux entreprises qui ont pu, dès lors, montrer un plus grand enthousiasme pour la création d' entreprise et l' innovation.

Nous avons poursuivi l' approfondissement des réformes clés, dont la réforme du système fiscal et financier. Le nombre des transferts de paiements spéciaux aux instances locales par les finances centrales a été réduit d' un tiers, et le montant des transferts de paiements généraux s' est accru. La réforme concernant la substitution de la TVA à l' impôt sur le chiffre d' affaires a progressé à pas assurés. Le champ d' application de la tarification ad valorem quant à la redevance sur les ressources naturelles a été étendu. Ensuite, le plafond de fluctuation du taux d' intérêt des dépôts a été supprimé, et un système de garantie des dépôts bancaires et un système de paiement transfrontalier en yuan ont été introduits. Par ailleurs, nous avons renforcé la réforme des prix: une réduction de 80% des catégories de prix fixés par les autorités centrales, et de plus de 50% de celles dont les prix sont fixés par les autorités locales. Simultanément, nous avons enregistré des progrès réguliers dans les réformes qui s' appliquent aux domaines suivants: les entreprises publiques, le monde rural, le système d' investissement et de financement, ainsi que la civilisation écologique.

Comme par le passé, nous avons toujours utilisé l' ouverture comme force motrice de la réforme et du développement. De grands efforts ont été déployés pour stabiliser la situation de notre commerce extérieur. Grâce aux ajustements du mécanisme de partage des restitutions à l' exportation, à la régulation de la perception des frais d' import-export et à l' amélioration des facilitations du commerce, la structure de nos exportations a connu une évolution positive. Les restrictions imposées aux investisseurs étrangers ont été réduites de moitié, et 95% des cas sont gérés par un nouveau mode, basé essentiellement sur le système d' enregistrement. Le montant réellement utilisé des investissements étrangers se chiffre à 126,3 milliards de dollars, soit une augmentation de 5,6%; et le montant des investissements chinois directs et non financiers à l' étranger, à 118 milliards de dollars, soit un accroissement de 14,7%. L' expérience de la zone pilote de libre-échange de Shanghai a été généralisée. De nouvelles zones pilotes de libre-échange ont été mises en place au Guangdong, au Fujian et à Tianjin. Le renminbi a été inclus, en tant que monnaie de réserve internationale, dans le panier des DTS du FMI. La Banque asiatique d' investissement pour les infrastructures a été fondée officiellement. Le Fonds de la route de la Soie a ouvert ses portes. Les accords de libre-échange Chine-République de Corée et Chine-Australie ainsi que le Protocole sur la mise à niveau de la zone de libre-échange Chine-ASEAN ont été conclus. Le projet des "nouvelles routes de la Soie terrestre et maritime" a fait des progrès, la coopération internationale en matière de capacités de production s' est accélérée, tandis que l' exportation des équipements chinois, comme le TGV et le nucléaire, a réalisé de vraies percées.

Troisièmement, nous avons déployé de grands efforts pour promouvoir l' innovation et la montée en gamme des industries, notre but final étant la qualité et la rentabilité du développement. Nous avons élaboré et appliqué le Programme et les Avis sur la stratégie de développement par l' innovation, ainsi que les mesures politiques destinées à encourager la démocratisation de la création d' entreprise et de l' innovation, et mis en œuvre le plan d' action "Internet+", tout cela pour renforcer les nouveaux moteurs de croissance. Un grand nombre de "makers" se sont engagés dans la voie de la création d' entreprise et de l' innovation. Nous avons amélioré les politiques de soutien à l' agriculture pour accélérer la transformation du mode de développement agricole. Vu la baisse du taux de croissance du secteur industriel et de la rentabilité des entreprises, nous nous sommes attachés à développer les industries émergentes tout en nous attelant à la reconversion et à la montée en gamme des industries traditionnelles. Nous avons mis en œuvre le programme "Fabriqué en Chine 2025", institué le fonds de développement des PME et le fonds d' investissement national destiné à soutenir la création d' entreprise dans les industries émergentes, et multiplié les zones modèles d' innovation au niveau national. D' autre part, de grands efforts ont été faits pour résoudre le problème de surcapacité de production et promouvoir la réorganisation et la fusion des entreprises. Ces trois dernières années, nous avons mis fin au fonctionnement des aciéries et des fonderies vétustes d' une capacité totale de 90 millions de tonnes, des cimenteries d' une capacité de 230 millions de tonnes et des verreries d' une capacité de 3,8 millions de tonnes. Dans l' industrie de l' aluminium électrolytique, nous avons éliminé les sources de production vétustes de plus d' un million de tonnes. Puis, des efforts ont été faits pour accélérer le développement des services aux entreprises et aux particuliers. En même temps, un énorme travail a été accompli dans le cadre de l' économie d' énergie, de la réduction des émissions polluantes et de la protection de l' écosystème, permettant ainsi de réaliser les divers objectifs contraignants avant les délais prévus. Nous avons publié les objectifs de la contribution nationale chinoise pour réduire les émissions polluantes, tout en contribuant aux résultats positifs des négociations internationales sur le changement climatique.

Quatrièmement, pour explorer de nouveaux espaces de développement, nous avons travaillé à promouvoir le développement interrégional coordonné et la nouvelle urbanisation. Une nouvelle impulsion a été donnée au développement coordonné des "quatre régions" de l' Est, du Centre, de l' Ouest et du Nord-Est, tout en mettant l' accent sur la promotion de la réalisation des "trois grandes stratégies" (projet des "nouvelles routes de la Soie terrestre et maritime", développement coordonné de la zone Beijing-Tianjin-Hebei et la construction de la ceinture économique du Changjiang). Des projets d' importance majeure ont été mis en œuvre dans les domaines des infrastructures, de la répartition des industries et de la protection des écosystèmes. Nous avons également lancé de nouvelles mesures en faveur du développement du Tibet, des zones peuplées de Tibétains dans les quatre provinces voisines [Qinghai, Gansu, Sichuan et Yunnan] et du Xinjiang. Nous avons poursuivi la réforme de l' administration du hukou [état civil] en appliquant le régime de la carte de résidence. Les infrastructures urbaines ont continué à se développer, tandis que la nouvelle urbanisation a fait de nouveaux progrès.

Cinquièmement, nous avons fait progresser la réforme et le développement des œuvres sociales dans l' intérêt du bien-être de la population. Malgré les difficultés financières, nous n' avons ménagé aucun effort pour améliorer les conditions de vie des Chinois. De nouvelles mesures politiques ont été adoptées pour aider en priorité les diplômés universitaires et les chômeurs qui ont des difficultés particulières à trouver du travail, à trouver un emploi ou à créer leur propre entreprise. Au cours de l' année écoulée, nous avons construit en tout 7,72 millions de logements sociaux, la rénovation de 6,01 millions d' habitations rudimentaires a été mise en chantier dans les villes, et 4,32 millions de maisons délabrées ont été rénovées dans les campagnes, ce qui a permis à un grand nombre de familles de s' installer dans un logement décent. Nous avons eu recours à diverses méthodes pour accélérer l' amélioration des conditions des écoles en déficit d' excellence de l' enseignement obligatoire dans les régions pauvres. Nous avons poursuivi la réforme concernant l' octroi des grades professionnels aux enseignants du primaire et du secondaire. En outre, le nombre des élèves provenant de régions rurales pauvres qui ont été admis dans une école supérieure de premier ordre a progressé de 10,5%. La réforme générale des hôpitaux publics dans les districts a été étendue à l' ensemble du pays; l' assurance contre les maladies graves a été élargie; le système d' assistance médicale pour les maladies graves, le système de subventions aux handicapés en difficulté et celui pour les soins médicaux aux handicapés graves ont été mis en place. Le minimum vital garanti, les indemnités à l' intention des invalides et des familles de martyrs révolutionnaires et la pension de vieillesse de base des retraités des entreprises ont été relevés. Nous avons mené la réforme du système d' assurance vieillesse et amélioré le régime des salaires dans les organes administratifs et les établissements d' intérêt public. Nous avons stimulé le développement des services culturels publics fondamentaux. Tout cela a permis de renforcer le sentiment de satisfaction des Chinois.

Sixièmement, nous avons continué à faire progresser la gestion des affaires publiques dans le strict respect de la légalité et dans l' innovation du mode de gouvernement, de manière à assurer l' harmonie et la stabilité sociales. L' année passée, le Conseil des affaires d' État a soumis 11 projets de loi à l' examen du Comité permanent de l' Assemblée populaire nationale, et a élaboré ou amendé huit règlements administratifs. Nous nous sommes appliqués à promouvoir la transparence dans les affaires publiques et à diffuser la cyberadministration et le traitement des affaires en ligne. Nous avons introduit le système d' inspection et de recours en responsabilité dans l' application des politiques importantes en faisant faire des évaluations par des tiers. Nous avons adopté des mesures efficaces pour faire face aux catastrophes naturelles et aux situations de crise. Le renforcement des contrôles de sécurité sur les lieux de travail a permis de faire baisser, une fois de plus, le nombre total des accidents, en ce compris, le nombre d' accidents du travail très graves ou "exceptionnellement graves"et celui des accidents qui se sont produits dans les secteurs clés. Nous avons continué à mener des actions pilotes pour assurer la sécurité sanitaire des aliments. Nous avons pris des mesures énergiques pour maintenir l' ordre public et pour combattre, en vertu de la loi, les violations de la législation et les diverses activités criminelles, sauvegardant ainsi la sécurité publique.

Nous avons mené en profondeur des campagnes d' éducation sur le style de travail appelées "Sanyansanshi" [les Trois consignes de rigueur et Trois règles d' honnêteté]; nous avons travaillé avec persévérance à matérialiser l' esprit des "huit recommandations"du Comité central du Parti, à lutter contre les "quatre vices"et à appliquer la "convention en trois points"du Conseil des affaires d' État; nous avons continué à renforcer la supervision administrative et la surveillance de l' audit, et à développer la lutte pour l' intégrité dans les rangs du Parti et la lutte contre la corruption. Des éléments corrompus ont été punis avec sévérité.

Les célébrations solennelles que nous avons organisées pour commémorer le 70e anniversaire de la victoire de la guerre de Résistance du peuple chinois contre l' agression japonaise et de la Guerre mondiale antifasciste ont montré suffisamment au monde la position historique qu' a occupée la Chine en tant que principal théâtre d' opérations en Orient lors de la Guerre mondiale antifasciste ainsi que ses grandes contributions. Elles ont témoigné également de la ferme conviction du peuple chinois de défendre la paix et la justice de concert avec les autres peuples du monde.

En 2015, notre diplomatie tous azimuts a remporté des résultats importants. Le président Xi Jinping et d' autres dirigeants d' État se sont rendus dans un grand nombre de pays et ont participé, entre autres, à la série des sommets de l' ONU, au sommet du G20, à la réunion informelle des dirigeants de l' APEC, à la conférence sur le climat, à la série de réunions des dirigeants sur la coopération des pays d' Asie de l' Est et au forum économique mondial. Il faut aussi souligner le succès du sommet du Forum sur la coopération Chine-Afrique et de la rencontre des dirigeants Chine-UE, et le lancement du Forum Chine-Amérique latine. Nos relations avec les principales grandes puissances ont continué à progresser, notre coopération pragmatique avec les pays voisins s' est approfondie, notre coopération amicale avec les pays en voie de développement n' a cessé de s' étendre, et nos relations avec l' ONU et les autres organisations internationales et les mécanismes internationaux se sont renforcées dans tous les domaines. Notre diplomatie économique et nos échanges culturels et humains avec l' extérieur ont donné des résultats fructueux. Bref, la Chine a joué un rôle constructif important dans les affaires internationales et régionales, comme il sied à un pays responsable.