Des experts internationaux rejettent le préjugé contre le système de propriété intellectuelle de la Chine

Bastiaan Koster, un expert sud-africain en droit de la propriété intellectuelle (PI) expérimenté, trouve regrettable que de nombreuses personnes dans son pays aient une idée ténue des progrès réalisés par la Chine dans l'amélioration de la PI.

"Quand je dis à certaines personnes dans mon pays que la Chine a l'un des systèmes de propriété intellectuelle les plus sophistiqués et dépose le plus de brevets et de marques commerciales dans le monde, cela les surprend", a déclaré M. Koster.

L'ancien président du Bureau de la Fédération internationale des conseillers juridiques en propriété intellectuelle fait partie des nombreux experts de la communauté mondiale du droit de la PI qui estiment que les progrès de la Chine en la matière méritent davantage de crédit et de reconnaissance.

UN DÉVELOPPEMENT RAPIDE

"Je crois que la Chine a fait de l'excellent travail avec un excellent système de propriété intellectuelle étant donné que le pays n'a adopté sa première loi sur les brevets qu'en 1984", a déclaré M. Koster.

La Chine a réalisé un développement "très rapide" dans la protection de la PI depuis les années 1980, lorsqu'elle a commencé à mettre en place son système de protection de la propriété intellectuelle, a indiqué Beate Schmidt, présidente de la Cour fédérale allemande des brevets.

Aujourd'hui, à peine 40 ans plus tard, l'Administration nationale de la propriété intellectuelle de Chine (CNIPA) est devenue le plus grand bureau de la PI au monde, recevant le plus grand nombre de requêtes de la planète qui devrait encore croître dans les prochaines années, a-t-elle ajouté.

Afin de garantir une application efficace des droits de propriété intellectuelle, la Chine a créé au cours des dix dernières années à travers le pays un nombre croissant de tribunaux spécialisés en PI. Elle a également créé un tribunal de la propriété intellectuelle relevant de la Cour populaire suprême en 2019.

"Aucun autre pays n'a adopté l'idée de la protection de la propriété intellectuelle et de son importance pour le développement économique aussi rapidement et de façon aussi conséquente que la Chine", a ajouté Mme Schmidt.

"Le développement de la propriété intellectuelle en Chine au cours des 30 dernières années est aussi impressionnant que la croissance économique du pays", a déclaré Renata Righetti Pelosi, présidente de l'Association internationale pour la protection de la PI.

UNE ECONOMIE AXEE SUR L'INNOVATION

Le développement rapide de la protection de la propriété intellectuelle en Chine reflète l'engagement du gouvernement chinois à transformer l'économie, qui est passée d'une économie axée sur la fabrication à une économie axée sur l'innovation, a indiqué Mme Pelosi.

Les entreprises chinoises investissant davantage dans l'innovation, leur besoin de protection de la propriété intellectuelle augmente parallèlement. En conséquence, le dépôt de brevets a augmenté de façon exponentielle, stimulant la croissance du secteur de la PI.

Des entreprises chinoises comme Huawei, Oppo, ZTE et BOE Technology se sont classées parmi les 100 premiers déposants de brevets à l'Office européen des brevets en 2018, avec une impressionnante deuxième place pour Huawei, juste derrière Siemens, a signalé Mme Pelosi.

"C'est un signe que les entreprises chinoises prennent la tête de l'innovation, en particulier dans le secteur de la technologie, non seulement au niveau national mais aussi mondial", a-t-elle ajouté.

Mme Pelosi considère les professionnels chinois de la propriété intellectuelle comme un autre facteur ayant contribué au développement rapide de la protection de la PI en Chine.

"La Chine compte de nombreux avocats talentueux spécialisés dans la propriété intellectuelle, avec une vision véritablement mondiale, qui stimulent la croissance exponentielle de ce secteur. Ces professionnels ont ouvert l'industrie à des questions juridiques de plus en plus sophistiquées", a-t-elle constaté.

CONFIANCE DANS L'AVENIR

La Chine est s'est résolument engagée à l'introduction de nouvelles règles de plus en plus strictes en matière de protection de la propriété intellectuelle. Par conséquent, il est raisonnable de s'attendre à ce que toute lacune, le cas échéant, soit résolue dans un avenir proche, a estimé Mme Pelosi.

M. Koster est également impressionné par l'engagement du gouvernement chinois à mettre en place un système solide de propriété intellectuelle. "Traiter le grand nombre de brevets, de certificats d'utilité et de marques déposées chaque année en Chine n'est pas une tâche facile."

Compte tenu de la réussite du système de PI en Chine et du très court temps qu'il lui a fallu pour le mettre en place, M. Koster est convaincu qu'il continuera de s'améliorer rapidement.

"Le reste du monde peut être assuré que leurs droits de propriété intellectuelle seront bien protégés et applicables en Chine", a-t-il affirmé.