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Apple et Samsung reviennent devant la justice américaine

( le Quotidien du Peuple en ligne )

13.11.2013 à 08h32

Plus d'un an après le verdict de leur grand procès américain, Apple et Samsung sont de retour pour une semaine devant le tribunal de San José, en Californie, avec pour objectif principal de réévaluer les dommages et intérêts que l'entreprise sud-coréenne devra verser à la société à la pomme.

En mars dernier, le tribunal avait estimé que le jury populaire du procès qui avait mis aux prises les deux entreprises en août 2012 avait mal calculé les dommages et intérêts, disant que sur plus d'un milliard de Dollars ce n'était pas moins de 450 millions dont la pertinence a été remise en question, du fait que, selon le tribunal, certains brevets ne pouvaient pas être pris en compte dans les accusations de violation de technologies protégées. Les calculs du jury ayant été fait brevet par brevet et terminal par terminal, tout est donc à refaire.

Il reste donc plus de 650 millions de dommages et intérêts, toujours d'actualité, mais le nouveau procès, qui va se dérouler du 12 au 16 novembre, aura pour objectif de déterminer si les 450 millions qui restent sont toujours d'actualité. Apple devrait s'appuyer sur les bénéfices engrangés par son concurrent alors qu'il utilisait ses technologies brevetées, et la société coréenne devrait elle insister sur le fait qu'Apple ne l'a mis en garde que tardivement sur ce point, ce qui ne l'empêchera toutefois pas de devoir acquitter une caution dont le montant n'a pas encore été fixé. Quant au montant total des dommages et intérêts, il ne sera connu qu'en mars 2014.

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