Chine : les deux premiers tribunaux itinérants sont pleinement opérationnels

( Source: Xinhua )

06.02.2015 08h56

Deux tribunaux itinérants récemment inaugurés par la Cour populaire suprême (CPS) sont confrontés à une énorme demande, et le personnel est occupé à accueillir les visiteurs venus soumettre des demandes de procès.

Les deux tribunaux itinérants ont ouvert leurs portes le 28 janvier à Shenzhen, dans la province méridionale du Guangdong, et le 31 janvier à Shenyang, capitale de la province du Liaoning (nord-est).

Selon un communiqué publié jeudi par la CPS, le 2 février, premier jour ouvré, le tribunal de Shenzhen a reçu 79 parties impliquées dans différentes affaires, tandis que celui de Shenyang a reçu 54 personnes.

"Afin d'alléger la pression en matière de réception, les deux tribunaux ont immédiatement adopté des actions pour envoyer du personnel supplémentaire aider les visiteurs et communiquer avec eux", selon le communiqué.

La création de tribunaux itinérants, considérée comme une avancée cruciale dans la réforme judiciaire du pays, a pour but d'aider le public à déposer des demandes de procès dans les communautés locales et à résoudre les différends rapidement et localement. Ces tribunaux permettent à la CPS de se concentrer sur les politiques judiciaires et les procès plus complexes.

Les deux tribunaux traiteront principalement les affaires administratives, civiles et commerciales importantes soumises localement et dans les régions voisines.