Mer de Chine méridionale: le tribunal doit faire amende honorable pour l'arbitrage du litige

Un expert de l'Institut des Etudes des frontières et des océans de l'université du Wuhan estime que le tribunal arbitral devrait corriger ses erreurs et se faire pardonner pour le travail qu'il a négligé de faire.

Sienho Yee a indiqué, dans une interview exclusive accordée mercredi à Xinhua, que le tribunal a fait quatre grandes erreurs.

Premièrement, les experts ont découvert que l'arbitrage a violé de nombreuses normes internationales de l'Etat de droit.

"Le tribunal arbitral n'identifie pas ou ne prouve pas à proprement dit l'existence des conflits réels; l'adhésion du tribunal ne représente pas les formes principales de civilisation ou des principaux systèmes juridiques dans le monde", a affirmé M. Yee, qui était le principal organisateur du séminaire sur le cas d'arbitrage en mer Méridionale à La Haye le 27 juin.

Par ailleurs, le fait que tous les frais du tribunal ont été payés par les Philippines semble expliquer pourquoi l'arbitrage procède à "une vitesse effrayante".

De plus, le tribunal a délibérément transformé le singulier "est" utilisé par la Chine pour décrire les îles Nansha en un pluriel "sont", ne considérant pas les îles Nansha comme une unité unique en ce qui concerne la souveraineté, les droits maritimes et la délimitation.

"Le vrai Etat de droit induit que nous ne devons pas nous laisser fourvoyer par l'image superficielle du recours à l'arbitrage, mais que nous devons examiner la substance de toutes les questions concrètes impliquées", a déclaré M. Yee en citant les experts du séminaire.

Deuxièmement, M. Yee a déclaré que les experts pensent que le tribunal arbitral ne remplit pas ses obligations, notamment si l'on compare avec la Cour Internationale de Justice.

D'après M. Yee, les experts ont observé plus de 14 affaires de non-comparution internationale.

Lorsqu'un scénario de non-participation se produit, les tribunaux internationaux devraient adopter une approche très prudente pour assurer un traitement juste pour les deux parties, surtout pour faire en sorte que la partie qui ne comparait pas ne soit pas punie seulement parce qu'elle n'a pas comparu, a-t-il poursuivi.

Mais "le tribunal ignore complètement l'affaire Louisa, qui est favorable à la Chine et est directement applicable à l'interprétation de l'exclusion de la Chine des conflits "concernant" ou "liés à" la délimitation maritime", a souligné M. Yee.

Troisièmement, "le jugement sur la juridiction ne respecte pas les faits historiques et rend des commentaires généraux et alambiqués", a déclaré M. Yee.

Il a ajouté avoir l'impression que les experts ont observé que la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer (UNCLOS) n'ignore pas les titres ou les droits historiques en général, ce qui signifie que les deux peuvent exister en parallèle.

Quatrièmement, les experts ont observé que "le tribunal arbitral adopte une interprétation excessivement exhaustive de la reconnaissance juridictionnelle, joue un jeu de mots et déforme le texte de la Convention".

Selon M. Yee, cet exercice arbitraire du droit juridictionnel présente un dégât important pour l'Etat de droit international.

Par ailleurs, M. Yee a déclaré qu'à cause de cette interprétation excessivement élargie de la portée juridictionnelle du tribunal, il sera difficile de convaincre les Etats-Unis et les autres Etats non-parties de ratifier la Convention à l'avenir, "car la plus grande crainte des Etats-Unis est qu'un tribunal puisse abuser de sa compétence juridictionnelle".

"Si les arbitres sont rationnels et sérieux, ils devront écouter ces opinions émises par les experts", a poursuivi M. Yee.

Les experts ont souligné que la complexité du conflit en mer de Chine méridionale et la myriade de choix disponible pour le résoudre rend la mission d'un tribunal arbitral impossible, mais que les négociations sont le moyen le plus approprié pour aboutir à une solution.

"Au cours de la prochaine phase, le tribunal et les arbitres devraient corriger leurs erreurs et se faire pardonner pour ce qu'ils ont négligé de faire", a ajouté M. Yee.