Chine : les tribunaux itinérants de la CPS ont reçu 5.730 dossiers au 1er semestre

La Cour populaire suprême (CPS) de la Chine a annoncé lundi que ses six tribunaux itinérants avaient accepté 5.730 dossiers au premier semestre de l'année.

La CPS a accepté 15.400 dossiers et conclu 9.594 affaires, selon un document publié lors d'une conférence de presse de la CPS.

En outre, des tribunaux dans le pays ont accepté plus de 14 millions de dossiers et conclu plus de 8,8 millions de cas au premier semestre de l'année, indique le document.

Le travail des tribunaux itinérants s'est avéré efficace pour réduire la charge des litiges publics et promouvoir l'accessibilité aux services judiciaires, a indiqué Li Liang, chef du bureau de gestion des procès de la CPS.

Les tribunaux itinérants de la CPS ont été créés pour exercer le pouvoir au nom de la CPS. Les jugements et les décisions des tribunaux itinérants sont identiques à ceux de la CPS.

La Chine compte actuellement six tribunaux itinérants de la CPS, se trouvant respectivement à Shenzhen, Shenyang, Nanjing, Zhengzhou, Chongqing et Xi'an.