La démocratie à la chinoise : les suggestions et opinions des citoyens sont entendues au niveau national

Au début des années 1940, un dicton populaire a saisi avec éclat l'enthousiasme des électeurs locaux lorsque le Parti communiste chinois (PCC) était basé à Yan'an, dans la province du Shaanxi (nord-ouest de la Chine). Ce dicton proclamait : « Les haricots roulent, les haricots votent, les haricots vont dans les bons bols ».

Au cours de ces années, le PCC a conçu une méthode simple pour s'assurer que les agriculteurs analphabètes exercent leur droit de vote. Les électeurs jetaient des haricots représentant des bulletins de vote dans des bols placés sur une table. Il y avait un bol pour chaque candidat.

Le PCC, de l'époque révolutionnaire au gouvernement de la Chine nouvelle depuis 1949, a dirigé la nation dans l'exploration et le développement d'un modèle de démocratie qui convient aux conditions de la Chine, avec le peuple comme « maîtres du pays ». Prononçant un discours lors d'un grand rassemblement à Beijing le 1er juillet pour marquer le centenaire du Parti, Xi Jinping, secrétaire général du Comité central du PCC, a souligné le développement d'une « démocratie populaire à tous les niveaux ».

Le terme de « démocratie à tous les niveaux » a été proposé pour la première fois par Xi Jinping, qui est également président de la Chine et président de la Commission militaire centrale, lors d'une visite d'inspection du sous-district de Hongqiao à Shanghai en novembre 2019. Échangeant des idées avec les résidents de la communauté qui avaient participé à une enquête sur la législation, Xi Jinping a déclaré : « Nous marchons sur la voie du développement politique du socialisme à caractéristiques chinoises, et la démocratie de notre peuple est une démocratie à tous les niveaux ».

En 2014, lors d'une cérémonie marquant le 65e anniversaire de la fondation de la Conférence consultative politique du peuple chinois, l'organe consultatif politique national, Xi Jinping a déclaré : « La démocratie se définit non seulement par le droit du peuple de voter lors d'une élection, mais aussi par le droit de participer aux affaires politiques au quotidien », soulignant que cela dépend du fait que le peuple ait ou non le droit d'organiser des élections démocratiques, et également de prendre des décisions démocratiques, de mener une gestion démocratique et d'exercer un contrôle démocratique.

Selon les experts, une série d'arrangements institutionnels garantissent que le mode de démocratie en Chine garantit le droit des gens à participer aux élections démocratiques, aux consultations, à la prise de décision, à la gestion et au contrôle, ce qui constitue une « démocratie à tous les niveaux », ajoutant que, à la différence de la démocratie de style occidental, qui se caractérise souvent par le vote aux élections toutes les quelques années, la démocratie chinoise est un mode de vie quotidien pour le peuple qui conduit à des résultats efficaces.

Wang Chen, vice-président du Comité permanent de l'Assemblée populaire nationale (APN), a déclaré lors de la session plénière de l'Assemblée de cette année en mars que la démocratie à tous les niveaux est « une caractéristique de la démocratie socialiste qui la distingue des divers systèmes démocratiques capitalistes ». En mars, l'APN a adopté des amendements à deux lois concernant son organisation et ses procédures de travail, la démocratie intégrale étant inscrite dans la loi pour la première fois dans l'histoire législative du pays.

Une participation populaire

Xia Yunlong, 81 ans, enseignant à la retraite qui vit dans le district de Hongqiao, à Shanghai, depuis 30 ans, a reçu le titre de responsable de l'information lorsqu'une station de contact au niveau communautaire a été mise en place par le Comité permanent de l'APN en 2015. Les projets de loi sont envoyés à ces stations afin que les citoyens puissent en discuter et exprimer leurs opinions aux législateurs.

Xia Yunlong （photo ：Xinhua)

La station de Hongqiao a été créée dans le cadre des efforts du pays pour diversifier les canaux permettant aux gens de donner leur avis. Un responsable de l'information recueille des suggestions de projets de loi, qui sont examinés par les organes législatifs du pays, ce qui permet aux résidents de faire plus facilement entendre leur voix au niveau national.

You Yuanchao, un fonctionnaire de l'assemblée populaire du district de Changning, qui travaille à la station de contact de Hongqiao, a indiqué que des opinions avaient été reçues du public concernant 55 lois. Plus de 1 000 suggestions ont été faites, dont 92 ont été adoptées. « Un mécanisme de travail complet pour la station de contact a été établi à partir de zéro, comprenant huit étapes depuis l'acceptation d'une enquête législative jusqu'à la soumission des suggestions finales », a précisé M. You.

Les suggestions proviennent principalement des agents d'information, dont le nombre est passé à 310 au fil des ans, a-t-il déclaré. « Nous avons des professionnels des organes judiciaires locaux ainsi que des avocats qui font office d'experts. Ils soutiennent les responsables de l'information et aident à transformer la langue familière que les gens utilisent en une terminologie correcte pour la législation », a expliqué M. You.

Wu Xinhui, associée et avocate au cabinet d'avocats K&M, qui fournit une aide et des conseils juridiques au sous-district de Hongqiao depuis 2010, est également responsable de l'information au poste de contact. En tant qu'avocate spécialisée dans les affaires civiles et domestiques depuis 12 ans, maître Wu a déclaré qu'elle pouvait mieux découvrir les lacunes qui doivent être corrigées dans la législation actuelle. Elle rassemble également des cas connexes pour fournir un retour d'information à la législature nationale. Elle a également noté que sa suggestion d'inclure les personnes âgées dans la loi contre les violences domestiques avait été adoptée, ajoutant qu'elle l'avait soulevée car elle avait traité une affaire dans laquelle les droits d'une personne âgée avaient été violés par les enfants de cette personne.

« C'est un bon moyen d'envoyer les points de vue de la base aux législateurs nationaux, et reflète également le processus démocratique alors que notre pays légifère », a-t-elle dit. Maître Wu a également soumis des suggestions pour le projet du premier Code civil du pays et des amendements à la Loi sur la protection des mineurs et à la Loi sur la prévention de la délinquance juvénile. Lorsque le président Xi Jinping s'est rendu au bureau de la station de contact au Centre civique de Gubei Civic à Shanghai en 2019, maître Wu l'a informé du travail effectué pour l'aide et les services juridiques publics. Une zone spéciale a été mise en place au centre civique pour afficher le travail de la station de contact.

Selon Zhu Lingjun, professeur à l'École du Parti du Comité central du PCC, la mise en place de telles stations de contact à la base aide à promouvoir une législation plus ciblée. Il a souligné que le Parti a intégré la « ligne de masse » dans ses activités de gouvernance, garantissant que la voix du peuple puisse être entendue sur la prise de décision, la mise en œuvre et la surveillance. Il a ajouté que la démocratie consultative en Chine évite le formalisme de la démocratie dans de nombreux pays, où les gens n'ont que le droit de voter mais n'ont pas droit à une large participation. « Les gens dans ces pays ne se réveillent que pour voter et se rendorment après l'avoir fait », a-t-il noté.

Un résident local dans une librairie de Shanghai. （photo ：Xinhua)

Des voix entendues

Selon Tang Yalin, professeur d'administration publique à l'École des relations internationales et des affaires publiques de l'Université de Fudan, le but de la démocratie en Chine est de comprendre les besoins des gens et qu'il est important de les combiner avec les objectifs de développement à long terme de la nation.

Il a expliqué qu'il existe un certain nombre de canaux permettant aux gens d'exprimer leurs opinions. Il s'agit notamment d'audiences d'opinion publique et de colloques d'experts organisés avant la publication des principales lois, plans, politiques et projets. Les opinions peuvent également être exprimées sur des sites Internet, a ajouté M. Tang.

« La Chine a constamment exploré et amélioré les moyens d'impliquer le peuple dans l'ensemble du processus démocratique, conformément au développement et aux changements de la société », a-t-il poursuivi, ajoutant que l'utilisation d'Internet est une tendance relativement nouvelle.

L'année dernière, tout en rédigeant des propositions pour élaborer le plan directeur de la nation pour les cinq prochaines années et les objectifs jusqu'en 2035, la direction centrale a appelé à des efforts pour atteindre le peuple et incorporer des idées brillantes dans le plan. À la tête du groupe de rédaction, Xi Jinping a souligné que la conception de haut niveau devrait être associée à l'opinion publique et encourager les personnes de tous horizons à faire part de leurs suggestions.

En août de l'année dernière, les suggestions et les conseils des internautes pour le projet de 14e Plan quinquennal (2021-25) ont été sollicités en ligne ; c'était la première fois que cette pratique était adoptée pour la formulation d'un document aussi important.

L'année dernière, l'agence de presse Xinhua a publié une vidéo présentant un internaute dont les opinions sur le vieillissement de la société étaient incluses dans le document. Li Dianbo, un responsable du village de la bannière de Dalad, dans la région autonome de Mongolie intérieure, a suggéré en ligne qu'un modèle d'assistance mutuelle aux personnes âgées soit mis en place dans les zones rurales.

Dans le village de M. Li, les deux tiers des quelque 1 200 résidents permanents sont des personnes âgées dont les enfants sont partis chercher du travail dans les villes. Il s'occupe quotidiennement de la tâche difficile des soins aux personnes âgées dans les zones rurales.

Il a suggéré que dans les zones rurales densément peuplées, le gouvernement construise des cantines publiques et des dortoirs pour les personnes âgées désireuses de vivre ensemble. Ceux qui sont relativement plus jeunes et plus aptes peuvent s'occuper de leurs aînés plus âgés et plus faibles, formant ainsi un système de soutien mutuel et de soins aux personnes âgées.

Son idée a ensuite été incorporée dans le document directeur par les autorités centrales. M. Li a dit : « Je pense que le document a été rédigé par la direction centrale dans l'intérêt du peuple, et aussi avec la participation du peuple au niveau local ».

Selon les données officielles, plus d'un million de suggestions sur le 14e Plan quinquennal ont été reçues en ligne. De plus, la direction du Parti a écouté les opinions exprimées lors de plusieurs colloques par des non-membres du Parti, des entrepreneurs et des experts dans divers domaines.

Un grand rassemblement  a eu lieu le 1er juillet à Beijing pour marquer le centenaire du PCC. （photo ：Xinhua)

Une démocratie efficace

Evandro Carvalho, un expert juridique brésilien, a déclaré à Xinhua que la démocratie socialiste chinoise n'est « pas seulement une démocratie dans la forme, mais dans le fond ». Pour M. Carvalho, ancien chercheur invité en Chine et professeur de droit à la Fondation Getulio Vargas, un groupe de réflexion économique brésilien, une telle démocratie ne se limite pas au processus de prise de décision démocratique, mais se concentre également sur ses résultats.

Les arrangements institutionnels pour la démocratie chinoise, a-t-il expliqué, impliquent les aspects procéduraux et la participation du public, dans le but de trouver des solutions aux problèmes auxquels les gens sont confrontés.

« Contrairement à plusieurs démocraties occidentales qui éloignent de plus en plus le peuple du processus politique et ignorent ses besoins, le gouvernement chinois veut, avec l'utilisation de la technologie, être plus à l'écoute de la population et surveiller l'exécution des mesures pour répondre aux besoins des gens », a-t-il noté, ajoutant que « la Chine construit une démocratie aux caractéristiques chinoises qui implique une plus grande participation du public et est plus liée à la réalité et aux intérêts du peuple que de nombreuses démocraties occidentales ».

Selon M. Tang, de l'Université Fudan, la démocratie électorale dans les pays capitalistes occidentaux est une manifestation des intérêts des partis politiques et du capital, ou un « carnaval du scrutin populiste » organisé par les politiciens pour manipuler l'opinion publique pour leurs intérêts spécifiques. « En conséquence, il y a un écart par rapport à l'intérêt public et l'intérêt public est kidnappé, ce qui entraîne des risques potentiels pour la prospérité et l'unité de l'État », a-t-il affirmé.

Le mécanisme de fonctionnement de la démocratie en Chine ne repose pas sur des élections basées sur la compétition multipartite, dans lesquelles les gens votent pour les dirigeants toutes les quelques années mais participent à peine aux affaires nationales dans leur vie quotidienne par la suite, a-t-il noté. La démocratie en Chine n'est pas un processus de vote étroit. Au lieu de cela, c'est un processus dans lequel les opinions des gens sont entendues et même absorbées dans les politiques nationales, a souligné M. Tang. « Le PCC ne poursuit pas ses propres intérêts, et la valeur suprême du Parti réside dans le peuple chinois et les intérêts nationaux chinois », a-t-il ajouté.

Selon M. Zhu, de l'Ecole du Parti, dans la démocratie occidentale, un changement dans le parti au pouvoir entraîne un changement de politique. Dans le système chinois, a-t-il souligné, partant du principe que le PCC a le rôle de pouvoir et décide de la ligne de base du Parti, des cadres exceptionnels sont sélectionnés et nommés pour assurer la mise en œuvre de cette ligne.

« Les politiciens en Chine n'ont pas besoin de consacrer beaucoup d'argent et de temps aux campagnes électorales. Ce qu'ils doivent faire, c'est servir le peuple avec cœur et âme, et ils ne peuvent à aucun moment se dérober à leurs responsabilités », a-t-il conclu.