Chine : le PPS intensifie la surveillance des crimes liés à l'environnement

Le Parquet populaire suprême (PPS) de la Chine a souligné une surveillance renforcée des affaires majeures liées à l'environnement.

Le PPS mènera un contrôle spécial centré sur la pollution de l'air et de l'eau de janvier 2017 à décembre 2018 dans les régions fortement polluées, dont la région Beijing-Tianjin-Hebei, le delta du fleuve Yangtsé, les trois provinces du nord-est et la vallée du fleuve Yangtsé.

De mars 2015 à décembre 2016, 3.868 cas criminels relatifs à l'environnement, impliquant 4.982 suspects, ont été transférés à la police par des organismes administratifs en fonction des suggestions des parquets.

Durant la même période, les parquets à tous les niveaux ont également supervisé les organes de la sécurité publique en enquêtant sur 4.853 personnes soupçonnées d'avoir endommagé l'environnement et les ressources, et ont transféré 171 cas de crimes liés au devoir impliquant 246 responsables.

Le PPS seul ou en coopération avec le ministère de la Sécurité publique et le ministère de la Protection de l'Environnement a dirigé la gestion de 62 principaux cas de violation environnementale au cours de la période.